Pierre-Marie Glauser
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Professeur associé
Département de droit des affaires et fiscalité Contact Pierre-Marie.Glauser@unil.ch Anthropole, bureau 3074 Tél 021.692.61.17 Adresse postale Université de Lausanne Quartier UNIL-Chamberonne Bâtiment Anthropole 1015 Lausanne |
Liens
Enseignements
master Fiscalité directe II & Fiscalité indirecte (TVA) Formations concernées Maîtrise universitaire ès Sciences en comptabilité, contrôle et finance Maîtrise universitaire en Droit et économie |
master Séminaire de fiscalité Formations concernées Maîtrise universitaire ès Sciences en comptabilité, contrôle et finance Maîtrise universitaire en Droit et économie |
Assistants
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Nicolas Reymond
nicolas.reymond@unil.ch Tél: (021 692) 61.18 Bureau: Ant. 3074 page personnelle |
Publications
58 dernières publications
: Revue avec comité de lecture
2019
2018
Glauser P.-M. (2018). Le mythe du principe fiscal de périodicité en matière d’impôt sur le bénéfice. Bulletin CEDIDAC, 77. | |
Glauser P.-M. (2018). Evasion fiscale, transposition et holdings d’héritiers. Réflexion sur l’ATF du 26 octobre 2017. Revue de droit administratif et de droit fiscal. | |
2017
2016
Glauser P.-M. (2016). Réserves latentes et troisième réforme de la fiscalité des entreprises. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 114-121. | |
Glauser P.-M. (2016). Switzerland. Corporate Income Tax Subjects: EATLP Annual Congress Lisbon 2013 (Vol. 12, pp. 487-508). IBFD. | |
2015
(2015). Kommentar zum schweizerischen Steuerrecht : Bundesgesetz über die Mehrwertsteuer (MWStG) / Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (LTVA). Helbling Lichtenhahn Verlag. | |
Glauser P.-M. (2015). Les principes régissant la TVA : de l'utopie à la réalité ?. Archives de droit fiscal suisse (ASA), 84, 97-115. | |
2014
Glauser P.-M. , Beusch M. (2014). Entwicklungen im Steuerrecht [2014] = Le point sur le droit fiscal. Revue Suisse de Jurisprudence = Schweizerische Juristenzeitung (SJZ), 110, 288-293. | |
2013
(2013). Droit pénal fiscal. Schulthess Verlag. | |
Glauser P.-M. (2013). Responsabilité pénale des organes et des mandataires. Droit pénal fiscal (pp. 99ss). Schulthess Verlag, Genève. | |
Glauser P.-M. , Beusch M. (2013). Entwicklungen im Steuerrecht [2013] = Le point sur le droit fiscal. Revue Suisse de Jurisprudence = Schweizerische Juristenzeitung (SJZ), 109, 254-260. | |
Macaluso A. , Hulliger L. (2013). Le droit fiscal face aux principes du droit pénal et de la procédure pénale. Droit pénal fiscal (pp. p. 1-40). Schulthess, Genève. | |
2012
Glauser P.-M. , Beusch M. (2012). Le point sur le droit fiscal. Revue Suisse de Jurisprudence/Schweizerische Juristenzeitung (SJZ), 294. | |
Glauser P.-M. , Beusch M. (2012). Entwicklungen im Steuerrecht. Revue Suisse de Jurisprudence/Schweizerische Juristenzeitung (SJZ), 253. | |
Glauser P.-M. , Moshek V. (2012). La nouvelle loi sur les plans de participation. En particulier dans les relations internationales. L'Expert-comptable suisse, 724-738. | |
2010
Glauser P.-M. (2010). Subventions, dons et sponsoring. Archives de droit fiscal suisse, 79, 1-30. | |
Glauser P.-M. (2010). Switzerland/European Union - Head Office/Branch Relationships from the Perspective of Swiss VAT. International VAT Monitor, 21, 31ss. | |
Glauser P.-M. (2010). Impact de la nouvelle LTVA sur la jurisprudence. L'Expert-comptable suisse, 5, 245-251. | |
Glauser P.-M. , Beusch M. (2010). Entwicklungen im Steuerrecht (2009). Revue Suisse de Jurisprudence/Schweizerische Juristenzeitung (SJZ), 106, 266ss. | |
Glauser P.-M. , Pache M.-E. (2010). Assainissement d'entreprises-Aspects fiscaux. Aspects pratiques du droit de l'entreprise (pp. 191-207). CEDIDAC. | |
2009
Glauser P.-M. (2009). Die Mehrwertsteuerreform als stille Revolution. Neue Zürcher Zeitung. | |
Glauser P.-M. (2009). Réforme de la TVA - La révolution silencieuse. L'Expert-comptable suisse, 12, 962-963. | |
Glauser P.-M. (2009). L'imposition des actionnaires en cas de « Mergers & Acquisitions ». L'Expert-comptable suisse, 345-359. | |
2008
Glauser P.-M. (2008). La notion fiscale d'obligation - En particulier dans le cadre des financements internationaux. IFF Forum für Steuerrecht (FStR), 2, 77ss. | |
2007
Glauser P.-M. (2007). Evasion fiscale et interprétation économique en matière de TVA, la lutte contre les abus dans l'impôt sur la consommation. Archives de droit fiscal, 75, 727-766. | |
Glauser P.-M. (2007). Subventions et TVA. Revue Economique et Sociale, 65, 95-106. | |
Glauser P.-M. , De Geuser F. (2007). Cost accounting and VAT - How can cost allocation methods be used for VAT purposes?. | |
2006
Glauser P.-M. (2006). Donations consenties et reçues par des sociétés en matière d'impôts directs (2ème partie). IFF Forum für Steuerrecht (FStR), 1, 3ss. | |
Glauser P.-M. (2006). Transparence fiscale : vers un nouveau mode d'allocation internationale du profit dans les groupes de sociétés ?. SteuerRevue/Revue fiscale, 486ss. | |
Glauser P.-M. (2006). IFRS et droit fiscal: Les normes true and fair et le principe de déterminance en droit fiscal suisse actuel. Les Archives de droit fiscal, 74, 529-583. | |
Glauser P.-M. (2006). Articles 9 LT et 14 LT. LT Commentaire droits de timbre / StG Kommentar Stempelabgaben (pp. 380ss; 562ss). Schulthess, Zürich, Basel, Genève. | |
Glauser P.-M. , Borel M.-A. (2006). La responsabilité pénale du réviseur en matière de soustraction de TVA. Revue suisse du droit des affaires (RSDA/SZW), 2, 92ss. | |
2005
Glauser P.-M. (2005). Donations consenties et reçues par des sociétés en matière d'impôts directs (1ère partie). IFF Forum für Steuerrecht (FStR), 4, 251ss. | |
Glauser P.-M. (2005). Sponsoring et TVA, Une analyse de la jurisprudence du Tribunal fédéral et de ses conséquences. L'Expert-comptable suisse, 11, 886ss. | |
Glauser P.-M., Oberson X. & Peter H. (Dir.) (2005). Apports et impôt sur le bénéfice - Le principe de déterminance dans le contexte des apports et autres contributions de tiers. Université de Genève. | |
Glauser P.-M. , Oberson X. (2005). Commentaire des dispositions fiscales dans la LFus. Commentaire LFus (pp. 965ss; 1059ss; 1197ss; 1126ss; 1288ss; 1310ss). Schulthess Verlag, Zürich, Schweiz. | |
2004
Glauser P.-M. (2004). TVA - Au moins éviter de la compliquer encore. Nous répondons à la complexité par la complexité (articles + interviews). Entreprise romande, NA. | |
Glauser P.-M. (2004). La fusion d'assainissement. L'Expert comptable suisse, 1000-1012. | |
Glauser P.-M., Oberson X. & Peter H. (Dir.) (2004). La détermination du bénéfice imposable des personnes morales (mémoire de DEA). Université de Genève. | |
2002
2000
Glauser P.-M. (2000). Kommentar Art. 19 Abs. 2 Ziff. 8 MWStG, Vermittlung. Kommentar zum Bundesgesetz über die Mehrwertsteuer (pp. 415ss). Helbing Lichtenhahn Verlag, Basel, Switzerland. | |
1999
Glauser P.-M. (1999). Nouvelle jurisprudence concernant le traitement des subventions au regard de la TVA. L'Expert comptable suisse, 403-413. | |
Glauser P.-M. (1999). Fiscalité et nouveau droit comptable. SteuerRevue/ Revue fiscale, 457ss. | |
1998
Glauser P.-M. (1998). Stipulation pour autrui et représentation en TVA. L'Expert-comptable suisse, 1463-1475. | |
Landolf U. , Glauser P.-M. (1998). Switzerland: Corporate tax reform. International Tax Review, 9, 58-59. | |
Landolf U. , Glauser P.-M. (1998). Switzerland: Private equity transactions. International Tax Review, 9, 42-44. | |
1994
Glauser P.-M., Trechsel S. (Dir.) (1994). Stellen schweizerische Strukturen einen Nährboden für das organisierte Verbrechen dar ? (Travail de diplôme, lic.iur.). Université de St-Gall. | |
1992
Glauser P.-M., Fickert R. (Dir.) (1992). Management Accounting für den Marketingbereich: Theorie und Praxis eines Lebensmittelproduzenten (Travail de diplôme, lic. oec.). Université de St-Gall. | |
Curriculum
Formations
Doctorat en droitDoctorat en droit, mention "summa cum laude", Université de Genève 2005
ExpertSuisse
Membre de la commission fiscalité
DEA en droit fiscal
DEA en droit fiscal, mention "summa cum laude", Université de Genève 2004
Diplome fédéral d'expert fiscal
Diplome fédéral d'expert fiscal 2000
Brevet d'avocat
Obtention du brevet d'avocat dans le Canton de Zurich 1997
Licence en droit
Licence en droit, Université de St-Gall (lic. iur HSG) 1995
Ecole doctorale
Ecole doctorale, Université de St-Gall: Séminaires de doctorats accomplis (Doktorandenseminare)
Licence en gestion d'entreprise
Licence en gestion d'entreprise, Université de St-Gall (lic.oec.HSG); spécialisation: Finance et comptabilité analytique 1992
Maturité
Maturité type B (latin et anglais), Collège Champittet, Lausanne 1987
Expériences professionnelles
OBERSON ABELS SAAvocat-associé. Conseil juridique et fiscal dans le domaine de la fiscalité de l'entreprise et de la TVA.
Etudes Oberson & Associés
Depuis 1998. Associé de l'étude depuis le 1er janvier 2003
Conseil fiscal, en particulier dans le domaine de la fiscalité des entreprises des restructurations et concentrations d'entreprises, de la fiscalité internationale, de la TVA et du droit comptable
Etude Wenger Vieli Gut & Partner
1995-96. Etude Wenger Vieli Gut & Partner, Zurich: Stage d'avocat, droit des affaires
PriceWaterhouseCoopers
1997-98. PriceWaterhouseCoopers, Zurich: Conseil fiscal dans le domaine de la fiscalité des entrerpises (en particulier: Merger & Acquisitions)
Société des Produits Nestlé S.A.
1992. Société des Produits Nestlé S.A., Vevey: Rédaction du mémoire de licence sur le thème: "Management Accounting du marketing - Théorie et pratique d'un producteur de produits alimentaires - "
Autres activités
Fondation ISRECMembre du comité
Chambre vaudoise du commerce et de l'industrie
Membre du comité et du conseil stratégique
Swiss Association of Tax Law Professors
Membre du comité
Organisation faîtière pour les examens supérieurs fédéraux d'experts fiscaux
Président de l'organisation faîtière
European Association of Tax Law Professors
Membre du comité scientifique; représentation de la Suisse (de 2011 à 2014 comme membre suppléant et de 2014 à 2020 comme membre ordinaire)
Association des avocats stagiaires Zurichois
1995-97. Fondateur et président de l'association des avocats stagiaires zurichois (VZS)
Prix et distinctions scientifiques
Prix Latsis 2006 de l'Université de GenèveLe Prix Latsis de l'Université de Genève est décerné par la Fondation Latsis Internationale. Il récompense des travaux de thèses ou des publications en sciences et en technologies qui contribuent à un progrès marquant, plus particulièrement dans les domaines de la recherche de pointe en sciences économiques, juridiques, sociales et politiques, en informatique (à l'exclusion du Hardware) ainsi qu'en civilisation comparées et en linguistique
Année : 2006
Prix Prof. Walther Hug
Année : 2006
Prix Joseph des Arts 2005
Année : 2006
Prix André Zünd
Prix pour le meilleur résultat suisse à l'examen fédéral d'expert fiscal diplomé
Année : 2000
Mots-clés
- droit des affaires (4)
- fiscalité
- taxes
- tva