Fiscalité directe II & Fiscalité indirecte (TVA)
- Enseignant(s): P.Glauser
- Cours donné en: français
- Crédits ECTS: 6 crédits
- Horaire: Semestre de printemps 2021-2022, 4.0h. de cours (moyenne hebdomadaire)
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séances
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site web du cours
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Formations concernées:
Maîtrise universitaire ès Sciences en comptabilité, contrôle et finance
Maîtrise universitaire en Droit et économie -
Permalink:
ObjectifsIdentifier les problématiques fiscales rencontrées par l’entreprise et les autres “stake holders” dans le cadre des différentes situations examinées et déterminer leurs conséquences ainsi que d’éventuelles solutions. Les cours se basent sur des cas et exemples pratiques (la plupart tirés de la pratique) illustrant une transaction / situation de gestion. Tous les types d'impôts sont abordés lors de chaque situation examinée. ContenusCours de fiscalité directe II (fiscalité directe avancée) La première partie du cours s’inscrit dans la continuité du cours de fiscalité de l’entreprise et poursuit l’étude des questions fiscales en matière d’impôts directs rencontrées par les sociétés. L’accent est mis sur les différents types de transaction rencontrés par la société, notamment le financement, l’assainissement, la vente et les restructurations d’entreprises (mergers & acquisitions). Le cours se base sur de nombreux cas pratiques tirés pour la plupart de situations réelles et aborde les aspects suisses et internationaux. Fiscalité indirecte (TVA) La seconde partie du cours est dédiée à la TVA. Il présente le mécanisme de fonctionnement de cet impôt indirect à la consommation dans son principe et dans de nombreuses situations concrètes. Le cours se base sur de nombreux cas pratiques tirés pour la plupart de situations réelles et aborde les aspects suisses et internationaux Références
Pré-requisIl est fortement recommandé d’avoir suivi un cours de fiscalité de base (par exemple le cours de Me F. Vuilleumier en HEC, celui du Prof. R. Danon en fac. de droit ou un cours de fiscalité de base équivalent) ainsi qu’un cours de fiscalité de l’entreprise (par exemple le cours du Prof. R. Danon ou un cours de fiscalité de l’entreprise équivalent). Evaluation1ère tentative
Rattrapage
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