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Droit pénal

  • Enseignant(s):   N.Dongois  
  • Cours donné en: français
  • Crédits ECTS: 3 crédits
  • Horaire: Semestre d'automne 2021-2022, 2.0h. de cours (moyenne hebdomadaire)
  •  séances
  • site web du cours site web du cours
  • Formation concernée: Maîtrise universitaire en Droit et économie
  • Permalink:



       

 

Objectifs

L'objectif de ce cours est de donner certaines connaissances de droit pénal général à des étudiants non juristes. Si cela est un préalable requis pour les étudiants désireux de suivre le cours de droit pénal économique, plus spécifique, qui est donné - en option - dans le cadre du second semestre, ce cours présente également un intétêt en soi, en abordant la matière pénale à travers certains chapitres choisis et en faisant pratiquer le raisonnement juridique grâce à de petits cas pratiques .

Contenus

Ce cours analyse les princpales connaissances générales en matière de droit pénal par différenciation aux connaissances propres à chacune des infractions pénales. Il s'agit de comprendre les éléments nécessaires pour poursuivre et condamner l'auteur d'une ou de plusieurs infractions selon le droit pénal suisse. Le cours vise ainsi à définir et circonscrire l'infraction pénale, et comprendre les notions de responsabilité pénale et de faute pénale avant de s'intéresser à la façon dont une infracion se matérialise par le biais de l'analyse des modes et des dgrés de réalisation de l'infraction.

Evaluation

1ère tentative

Examen:
Oral 0h15 minutes
Documentation:
Autorisée avec restrictions
Calculatrice:
Non autorisée
Evaluation:

Si en présentiel, examen oral de 15 minutes avec 15 minutes de préparation, sans documentation autre que les codes pénal et de procédure pénale (renvois et sur lignages autorisés mais rien de plus)

Examen oral de 15 min. sans préparation (open book car pas de possibilité de contrôle) via zoom si l'examen doit se faire à distance

Rattrapage

Examen:
Oral 0h15 minutes
Documentation:
Autorisée avec restrictions
Calculatrice:
Non autorisée
Evaluation:

Si en présentiel, examen oral de 15 minutes avec 15 minutes de préparation, sans documentation autre que les codes pénal et de procédure pénale (renvois et sur lignages autorisés mais rien de plus)

Examen oral de 15 min. sans préparation (open book car pas de possibilité de contrôle) via zoom si l'examen doit se faire à distance



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