Objectives

Le séminaire cherche à permettre aux étudiants à se familiariser avec la méthodologie de recherche en droit fiscal, tout en approfondissant certains domaines liés à la fiscalité de l’entreprise.

Contents

Les étudiants sont appelés à effectuer des recherches juridiques, tant dans la doctrine que dans la jurisprudence. Pour ce faire, ils doivent apprendre à utiliser les méthodes d’interprétation juridique et à les appliquer à des cas concrets. Les résultats de leurs travaux sont présentés durant le cours et discutés avec l’ensemble des participants.

Pour les thèmes de recherche, voir le descriptif détaillé sur le site du cours.

References

Pierre Tercier, Christian Roten, La recherche et la rédaction juridique, 7ème édition, Genève/Zurich/Bâle, 2016.

Nous recommandons aussi aux étudiants de prendre connaissance du document préparé par le Prof. Philippin intitulé « ReÌ€gles pour la bibliographie (2018) » qui pourra être d’une aide précieuse à la confection de votre bibliographie. Ce document se trouve sur la page moodle du cours.

Pre-requisites

Afin de permettre de conserver le caractère d’un séminaire académique, le nombre de participants est limité. Pour être admis au séminaire, l’étudiant(e) doit avoir suivi avec succès un cours de fiscalité avancée (p.ex. « Fiscalité directe II & fiscalité indirecte (TVA) ») avec une note de minimum 5. Alternativement, il/elle peut être admis(e) en démontrant son intérêt au droit fiscal, notamment à la recherche dans ce domaine, dans une lettre de motivation.

Evaluation

First attempt

Exam:

Without exam (cf. terms)  

Evaluation:

L’évaluation du cours s’effectue à concurrence de 80% par le biais de présentations faites durant le semestre par les étudiants. Les modalités et les exigences détaillées de cette présentation sont disponibles sur le site du cours.

20% de la note finale de chaque étudiant tiendra également compte de la participation active aux cours.

Retake

Exam:

Oral 0h30 minutes

Documentation:

Allowed

Calculator:

Allowed

Evaluation:

Dans le cadre d'un rattrapage, l'étudiant sera évalué sur une présentation d’environ 30 minutes durant la session de rattrapage sur la base d'un sujet remis à l’avance par le professeur.