Objectifs

Acquérir les bases du droit applicable aux marchés financiers.

Contenus

Le cours traite du droit applicable aux principaux marchés financiers.

Les sujets suivants seront notamment traités: introduction au droit des marchés financiers, services financiers et instruments financiers, établissements financiers et banques, Loi sur les placements collectifs (LPCC), Loi sur les infrastructures des marchés financiers (LIMF) et sociétés cotées, introduction aux Fintechs, Loi sur le blanchiment d'argent (LBA).

Références

Principalement :

• textes législatifs et réglementaires distribués ou indiqués en cours ;
• autres textes distribués en cours ;
• présentations Powerpoint.

Pré-requis

Cours de droit des affaires.

Evaluation

1ère tentative

Examen:

Oral 0h15 minutes

Documentation:

Autorisée avec restrictions

Calculatrice:

Non autorisée

Evaluation:

L'examen se présente sous la forme d'un examen oral divisé en deux parties: 15 minutes de préparation et 15 minutes de passage.

Les textes législatifs et réglementaires autorisés seront mis à disposition.

La qualité de la participation au cours (orale ou dans le cadre de travaux écrits) peut être prise en compte par l'attribution d'un bonus de 0.5 sur la note finale.

Rattrapage

Examen:

Oral 0h15 minutes

Documentation:

Autorisée avec restrictions

Calculatrice:

Non autorisée

Evaluation:

Modalités identiques à la session ordinaire.