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Droit des marchés financiers

  • Enseignant(s):   A.Richa  
  • Cours donné en: français
  • Crédits ECTS: 3 crédits
  • Horaire: Semestre de printemps 2020-2021, 2.0h. de cours (moyenne hebdomadaire)
  •  séances
  • site web du cours site web du cours
  • Formations concernées:
    Maîtrise universitaire ès Sciences en finance, Orientation gestion des actifs et des risques

    Maîtrise universitaire ès Sciences en finance, Orientation finance d'entreprise

    Maîtrise universitaire ès Sciences en finance : Entrepreneuriat financier et science des données

    Maîtrise universitaire en Droit et économie
  • Permalink:



       

 

Objectifs

Acquérir les bases du droit applicable aux marchés financiers.

Contenus

Le cours traite du droit applicable aux principaux marchés financiers.

Les sujets suivants seront notamment traités: introduction au droit des marchés financiers, services financiers et instruments financiers, établissements financiers et banques, Loi sur les placements collectifs (LPCC), Loi sur les infrastructures des marchés financiers (LIMF) et sociétés cotées, introduction aux Fintechs, Loi sur le blanchiment d'argent (LBA).

Références

Principalement :

  • textes législatifs et réglementaires distribués ou indiqués en cours ;
  • autres textes distribués en cours ;
  • présentations Powerpoint.

Pré-requis

Cours de droit des affaires.

Evaluation

1ère tentative

Examen:
Oral 0h15 minutes
Documentation:
Autorisée
Calculatrice:
Non autorisée
Evaluation:

L'examen se présente sous la forme d'un examen oral divisé en deux parties: 15 minutes de préparation et 15 minutes de passage.

Toute documentation papier est autorisée (par exemple les slides, les notes de cours, les lois), à l'exclusion de toute documentation électronique.

La préparation doit être strictement individuelle.

La qualité de la participation au cours (orale ou dans le cadre de travaux écrits) peut être prise en compte par l'attribution d'un bonus de 0.5 sur la note finale.

Rattrapage

Examen:
Oral 0h15 minutes
Documentation:
Autorisée
Calculatrice:
Non autorisée
Evaluation:

Modalités identiques à la session ordinaire.



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