Objectifs

Ce cours a pour objet l'approfondissement des notions développées lors du cours "Comptabilité financière I" du semestre d’automne, et l’application des principes comptables ainsi que des règles juridiques et fiscales qui constituent le cadre de référence pour la préparation et l'évaluation des éléments d'états financiers de sociétés. Son champ d'application comprend notamment les principaux types de sociétés commerciales se trouvant en Suisse, ainsi que les traitements comptables de différents événements spécifiques survenant durant la vie de telles sociétés. Le cours se réfère principalement au CO (Codes des obligations) et accessoirement aux normes Swiss GAAP RPC (Recommandations relatives à la présentation des comptes) ainsi qu’aux normes comptables internationales (IFRS - International Financial Reporting Standards).

Contenus

Le cours est structuré en deux parties distinctes :

Partie 1 : Evaluation et comptabilisation de postes du bilan

• Principaux éléments de la démarche comptable
• Principes généraux liés aux états financiers
• Evaluation des postes du bilan
• Autres éléments liés aux comptes annuels

Partie 2 : Comptabilité des sociétés

• Aspects juridiques des sociétés
• Fondation et transformation des sociétés
• Relations financières des associés avec la société (répartition du résultat)
• Réorganisation de sociétés et opérations particulières
• Assainissement et cessation d’activité

Références

• Dousse V., Dong M., et Y. Darbellay, R. Pianta "Maîtriser l'information comptable", Presses polytechniques et universitaires romandes, Lausanne (vol. 2, 5ème édition, 2020).
• Code des obligations (CO). Edité par la Chancellerie fédérale, 2022 (https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/27/317_321_377/fr).
• FER, Swiss GAAP RPC, Recommandations relatives à la présentation des comptes (www.fer.ch).
• IASB, International Financial Reporting Standard IFRS, édition 2021(http://www.iasb.org/).

Pré-requis

Les étudiants doivent avoir suivi le cours "Comptabilité Financière I", enseigné au semestre d'automne, afin d'avoir assimilé les connaissances de bases nécessaires à la compréhension des sujets traités lors de ce cours.

Evaluation

1ère tentative

Examen:

Ecrit 2 heures

Documentation:

Autorisée avec restrictions

Calculatrice:

Autorisée avec restrictions

Evaluation:

Aucune évaluation intermédiaire n'a lieu ; l'examen final constitue donc 100% de la note; Calculatrice scientifique selon directive HEC: TI-30X II (B ou S),TI-30 ECO RS ou HP 10S – HP 10S+; Documentation: une feuille recto-verso de notes personnelles.

Rattrapage

Examen:

Ecrit 2 heures

Documentation:

Autorisée avec restrictions

Calculatrice:

Autorisée avec restrictions

Evaluation:

Mêmes conditions : aucune évaluation intermédiaire n'a lieu ; l'examen final constitue donc 100% de la note; Calculatrice scientifique selon directive HEC: TI-30X II (B ou S) ,TI-30 ECO RS ou HP 10S – HP 10S+; Documentation: une feuille recto-verso de notes personnelles.