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Prévoyance professionnelle

  • Enseignant(s):   C.Monnard Séchaud  
  • Cours donné en: français
  • Crédits ECTS: 3 crédits
  • Horaire: Semestre d'automne 2020-2021, 2.0h. de cours (moyenne hebdomadaire)
  •  séances
  • Formation concernée: Maîtrise universitaire ès Sciences en sciences actuarielles

 

Objectifs

Le but est l'étude du droit suisse de la prévoyance professionnelle, afin d'en comprendre les principes et les mécanismes.

Contenus

Présentation systématique des fondements, du cadre légal des prestations, du financement, de la fiscalité et de l'organisation de la prévoyance professionnelle suisse, avec des cas pratiques.

Le droit de la prévoyance professionnelle est présenté intégralement, tout en approfondissant notamment les thèmes liés au champ d’application de la LPP, aux principes généraux, aux prestations assurées, à la coordination, au contentieux, au libre-passage et à l’organisation des institutions de prévoyance.

Le cours est organisé sur la base d’un plan écrit, enrichi par des explications complémentaires et complété par des présentations Powerpoint hebdomadaires. Il est illustré par des arrêts et des exercices pratiques durant le cours. Dans une perspective interdisciplinaire, un cours de deux heures est donné par un orateur invité, actuaire et expert agréé. L’enseignement se termine par un cours consacré à la solution en groupe de cas pratiques, permettant une préparation à l’examen oral.


EXAMEN ORGANISE PAR LA FACULTE DE DROIT

Examen final : 15 min. , avec 15 min. de préparation (sous réserve de modifications liées à la crise sanitaire).

Documentation: textes légaux sous la forme d'un manuel défini lors du premier cours (à l'exclusion de tout autre document)(sous réserve de modifications liées à la crise sanitaire)

Références

Documentation accessible via MyUnil.

Pré-requis

Aucun, mais une connaissance générale du droit suisse de la sécurité sociale est recommandée.

Evaluation

1ère tentative

Examen:
Oral 0h15 minutes
Documentation:
Autorisée avec restrictions
Calculatrice:
Non autorisée
Evaluation:

EXAMEN ORGANISE PAR LA FACULTE DE DROIT

Six questions précises (6pts) et une thématique ouverte (6pts)

Rattrapage

Examen:
Oral 0h15 minutes
Documentation:
Autorisée avec restrictions
Calculatrice:
Non autorisée
Evaluation:

EXAMEN ORGANISE PAR LA FACULTE DE DROIT

Six questions précises (6pts) et une thématique ouverte (6pts)



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