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Droit de l'Union européenne

  • Enseignant(s):   F.Maiani  
  • Cours donné en: français
  • Crédits ECTS: 6 crédits
  • Horaire: Semestre d'automne 2022-2023, 4.0h. de cours (moyenne hebdomadaire)
  •  séances
  • Formation concernée: Maîtrise universitaire en Droit et économie
  • Permalink:



       

 

Objectifs

L’objectif du cours est de transmettre aux étudiant(e)s les notions de base en matière de droit de l’Union européenne (UE). A la fin du cours, les étudiant(e)s devront également être en mesure d’analyser et de résoudre des cas pratiques soulevant des problèmes de droit de l’UE.

Contenus

A titre d’introduction, le cours aborde l’histoire de la construction européenne, ainsi que les caractéristiques de l’UE comme organisation politique. Ensuite, il traite des fondements constitutionnels et du système institutionnel de l’UE. Enfin, il se penche sur le droit de la citoyenneté européenne et du marché intérieur. Les relations entre la Suisse et l’UE, qui forment l’objet d’un cours spécifique au niveau MA, ne sont pas abordées.

Références

Maiani, Francesco, and Roland Bieber. Précis de droit européen. 4e édition. Berne: Stämpfli, 2021. Print.

Autres matériaux mis a disposition dans la page Moodle du cours.

Evaluation

1ère tentative

Examen:
Ecrit 2 heures
Documentation:
Non autorisée
Calculatrice:
Non autorisée
Evaluation:

L’examen inclut six questions brèves permettant le contrôle des connaissances acquises (50% de la note) ainsi qu’un cas pratique à résoudre (50% de la note).

Rattrapage

Examen:
Ecrit 2 heures
Documentation:
Non autorisée
Calculatrice:
Non autorisée
Evaluation:

L’examen inclut six questions brèves permettant le contrôle des connaissances acquises (50% de la note) ainsi qu’un cas pratique à résoudre (50% de la note).



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